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Rédigezune lettre de résiliation efficace pour l'opérateur OVH suite à l'augmentation de la TVA grâce au modèle de document de Logitheque. []Logitheque vous propose de télécharger gratuitement un modèle de lettre de résiliation spéciale OVH. Ce fichier au format Word a pour objectif de vous guider lors de la rédaction de votre lettre.Vous avez jusqu'à 4 mois pour Àquoi sert ce modèle de courrierassurance multirisque habitation gan peut être résiliée en cours derésiliation. décès de l'assuré ou vente du Litigeassurance DIAC suite à décès par oursonne accident suite à la conduite d'une 125 sans permis ni assurance par quentinou 38 bernin résiliation d'un contrat d'assurance suite à la vente Eneffet, comme le veut la loi, il est indispensable de rédiger une lettre lors de la résiliation de votre contrat d’assurance habitation suite à la vente de votre bien immobilier, cette lettre devra être en recommandé avec accusé de réception où vous devrez impérativement intégrer les éléments suivant : vos coordonnés (nom, prénom, date et lieu de naissance, état civil, etc.), les Assurancescooter 50 cc à partir de 14 ans acceptation jusqu’à 3 sinistres quel que soit le modèle du scooter ou la ville d’habitation, votre assurance scooter 125cc et plus à partir de 18ans acceptation jusqu’à 5 sinistres ou résiliation pour non-paiement, nous acceptons tous les scooters 125cc plus. Assurance moto à partir de 18 ans acceptation jusqu’à 6 sinistres not angka can t help falling in love. Skip to content Résilier son assurance habitation en ligne, c'est possible et rapide ! Résilier en ligne Envoi suivi, en recommandé avec accusé de réception. Vous trouverez ci-dessous un modèle de lettre, à envoyer en recommandé avec accusé de réception, pour résilier votre contrat d’assurance habitation en cas de changement de situation personnelle ou professionnelle déménagement, mariage, divorce, changement de profession, retraite ou cessation professionnelle d’activité. Attention ! La possibilité de résilier pour changement de situation » n’intervient que si le contrat d’assurance … a pour objet la garantie de risques en relation directe avec la situation antérieure et qui ne se retrouvent pas dans la situation nouvelle » article L113-16 du Code des assurances. Vous pouvez consulter notre rappel des conditions sur la résiliation en cas de changement de situation. Si la modification du risque est évidente en cas de changement de domicile, elle peut être plus difficile à prouver en cas de changement de profession ou de situation matrimoniale Si votre contrat a plus d’un an, il est sûrement plus simple d’utiliser le motif loi Hamon » pour le résilier en effet, il est désormais possible de résilier à tout moment moyennant un préavis d’un mois son contrat d’assurance habitation dès lors que la première échéance annuelle a été dépassée. N’oubliez pas de signer votre lettre et d’indiquer les références du contrat [Nom et Prénom] [Ville, le JJ/MM/AAAA] [Adresse] [Code Postal Ville] [Téléphone] [Nom de l’assureur] [Adresse du siège de l’assureur] [Code Postal Ville] Objet résiliation de la police d’assurance habitation n°[XXX-XXX] Lettre recommandée avec accusé de réception Madame, Monsieur, Conformément aux dispositions de l’article L113-16 du Code des assurances, je souhaite résilier, dans le délai d’un mois à compter de la présente notification, le contrat d’assurance habitation n°[XXX-XXX] pour le motif suivant [choisir votre situation] – Changement de domicile – Changement de situation matrimoniale – Modification de régime matrimonial – Changement de profession – Départ à la retraite – Cessation définitive d’activité professionnelle Vous trouverez ci-joint les éléments justificatifs de ce changement de situation. Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs. [Prénom Nom] [Signature] Découvrez également notre service de résiliation en ligne pour votre contrat d’assurance habitation » Résiliez en ligne votre contrat d’assurance habitation pour changement de situation Vous pouvez aussi consulter nos autres lettres types de résiliation Modèle de lettre de résiliation loi Châtel Modèle de lettre de résiliation à l’échéance Modèle de lettre de résiliation loi Hamon Article mis à jour le 21 juillet 2021 • • • Partagez cette page ! Article rédigé par Marina Ada Ondo le 4 mars 2022 - 12 minutes de lecture De nombreuses situations peuvent inciter un assuré à résilier son assurance habitation. Selon le motif, la lettre de résiliation ne sera pas la même. Alors, voici les modèles de lettre de résiliation d’assurance habitation. Rappel L’assurance habitation L’assurance habitation est une assurance qui couvre votre logement. Sa souscription est obligatoire pour les locataires et facultative pour les propriétaires. Néanmoins, il est fortement recommandé aux propriétaires de souscrire une assurance habitation. Cette dernière protègera votre résidence en cas de dommages cambriolage, incendie, explosion, dégâts des eaux, bris de glace, etc. Lettre de résiliation à échéance du contrat Pour effectuer votre résiliation à échéance, vous devez envoyer votre courrier de résiliation d’assurance habitation au minimum 2 mois avant la date d’échéance de votre contrat. Cette date est indiquée dans les conditions générales du contrat, mais également sur l’avis d’échéance envoyé par l’assureur. Modèle de lettre de résiliation assurance habitation à échéance annuelle Coordonnées de l’assuré [Nom Prénom] [Adresse] [Code Postal/Ville] [Téléphone] Coordonnées de l’assureur [Adresse][Code Postal/Ville] Fait le [date], à [Ville] Objet Résiliation du contrat d’assurance habitation n°[Numéro de contrat] Lettre recommandée avec accusé de réception Madame, Monsieur, Titulaire d’un contrat d’assurance habitation dans votre organisme contrat n°[Numéro du contrat], je vous demande, par la présente, la résiliation de ce dernier. En effet, mon contrat arrive à échéance le [date d’échéance] et je souhaiterais qu’il soit résilié à cette même date. Je vous remercie de m’envoyer un document attestant de la prise en compte de cette demande. Dans l’attente d’un retour, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées. [Signature] Lettre de résiliation loi Chatel Avec la Loi Chatel, l’assuré doit recevoir son avis d’échéance au moins 15 jours avant la date limite de résiliation. Vous disposerez alors de 20 jours à partir de la date de réception de l’avis d’échéance pour envoyer votre courrier de résiliation. Si vous ne recevez pas du tout l’avis d’échéance, alors vous pouvez résilier son contrat à tout moment. Modèle de lettre de résiliation assurance habitation loi Châtel Coordonnées de l’assuré [Nom Prénom] [Adresse] [Code Postal/Ville] [Téléphone] Coordonnées de l’assureur [Adresse][Code Postal/Ville] Fait le [date], à [Ville] Objet Résiliation du contrat d’assurance habitation n°[Numéro de contrat], loi Chatel Lettre recommandée avec accusé de réception Madame, Monsieur, Titulaire d’un contrat d’assurance habitation dans votre organisme contrat n°[Numéro de contrat], je vous demande, par la présente, la résiliation de ce dernier, en vertu de la loi Chatel. En effet, vous ne m’avez pas transmis l’avis d’échéance de la reconduction tacite de mon contrat dans les temps. Vous trouverez, d’ailleurs, en pièce jointe une copie de l’enveloppe de cet avis, le cachet de la Poste faisant foi. Je vous remercie de m’envoyer un document attestant de la prise en compte de cette demande. Dans l’attente d’un retour, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées. [Signature] Lettre de résiliation loi Hanon Grâce à la Loi Hamon, les assurés peuvent résilier leur contrat d’assurance habitation à tout moment, après les 12 premiers mois de souscription passés. La lette de résiliation doit être envoyéE par courrier recommandé avec accusé de réception. Elle sera effective un mois après la réception par l’assureur. Votre nouvel assureur peut aussi prendre en charge la résiliation de votre ancien contrat d’assurance habitation. Modèle de lettre de résiliation assurance habitation loi Hamon Coordonnées de l’assuré [Nom Prénom] [Adresse] [Code Postal/Ville] [Téléphone] Coordonnées de l’assureur [Adresse][Code Postal/Ville] Fait le [date], à [Ville] Objet Résiliation du contrat d’assurance habitation n°[Numéro de contrat], loi Hamon Lettre recommandée avec accusé de réception Madame, Monsieur, Titulaire d’un contrat d’assurance habitation dans votre organisme contrat n°[Numéro de contrat], je vous demande, par la présente, la résiliation de ce dernier. En effet, mon contrat ayant plus d’un an, je souhaite y mettre fin. Je vous remercie de m’envoyer un document attestant de la prise en compte de cette demande. Dans l’attente d’un retour, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées. [Signature] Lettre de résiliation suite à un déménagement Vous pouvez résilier votre assurance suite à un déménagement. Dans ce cas, vous devez prévenir votre assureur dans un délai de 15 jours après votre départ du logement. De plus, il est possible de changer d’assurance habitation en envoyant un courrier en recommandé à son assureur au plus tard 3 mois après le déménagement. Vous devrez joindre un justificatif à cette lettre état des lieux de sortie de l’ancien logement, état des lieux d’entrée ou quittance de loyer du nouveau logement par exemple. Modèle de lettre de résiliation assurance habitation suite à un déménagement Coordonnées de l’assuré [Nom Prénom] [Adresse] [Code Postal/Ville] [Téléphone] Coordonnées de l’assureur [Adresse][Code Postal/Ville] Fait le [date], à [Ville] Objet Résiliation du contrat d’assurance habitation n°[Numéro de contrat], suite à un déménagement Lettre recommandée avec accusé de réception Madame, Monsieur, Titulaire d’un contrat d’assurance habitation dans votre organisme contrat n°[Numéro de contrat], je vous informe, par la présente, de mon déménagement. Par conséquent, je souhaite résilier mon contrat d’assurance habitation n°[Numéro de contrat] et le remboursement de la part de cotisation déjà versée pour la date ultérieure à celle de la résiliation. Vous trouverez, ci-joint, une pièce justificative de mon déménagement. Je vous remercie de m’envoyer un document attestant de la prise en compte de cette demande et de la date de fin de mon contrat. Dans l’attente d’un retour, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées. [Signature] Lettre de résiliation suite à un changement de situation En cas de mariage, de démission, de licenciement, etc., l’assuré doit prévenir son assureur dans un délai de 15 jours si son risque augmente. Ainsi, vous disposez d’un délai de 3 mois à compter de la date de l’évènement pour envoyer une lettre de résiliation. Il faudra fournir des justificatifs pour prouver que ce changement est en un lien avec les garanties du contrat. La résiliation prend effet un mois après la réception du courrier par l’assureur. Modèle de lettre de résiliation assurance habitation après un changement de situation Coordonnées de l’assuré [Nom Prénom] [Adresse] [Code Postal/Ville] [Téléphone] Coordonnées de l’assureur [Adresse][Code Postal/Ville] Fait le [date], à [Ville] Objet Résiliation du contrat d’assurance habitation n°[Numéro de contrat], suite à [Indiquez le changement de situation] Lettre recommandée avec accusé de réception Madame, Monsieur, Titulaire d’un contrat d’assurance habitation dans votre organisme, je vous informe, par la présente, de mon souhait d’y mettre un terme suite à [Indiquez ici le changement mariage, divorce, etc] à compter du [Date], qui constitue une modification pour le risque couvert. Par conséquent, je souhaite résilier mon contrat d’assurance habitation n°[Numéro de contrat] et le remboursement de la part de cotisation déjà versée pour la date ultérieure à celle de la résiliation. Je vous remercie de m’envoyer un document attestant de la prise en compte de cette demande et de la date de fin de mon contrat. Dans l’attente d’un retour, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées. [Signature] Lettre de résiliation suite à une augmentation de la prime d’assurance Votre assureur à le droit d’augmenter la prime d’assurance chaque année à l’échéance du contrat. Et cela vaut même si vous n’avez déclaré aucun sinistre. Néanmoins, l’assuré doit être prévenu via l’avis d’échéance. Si vous refusez cette augmentation et souhaitez résilier votre contrat, vous disposez d’un délai d’un mois maximum à compter de la date de réception de cet avis pour effectuer la démarche. Comme pour les changements de situation, la résiliation sera effective un mois après la réception du courrier par l’assureur. Modèle de lettre de résiliation assurance habitation après une augmentation de la prime Coordonnées de l’assuré [Nom Prénom] [Adresse] [Code Postal/Ville] [Téléphone] Coordonnées de l’assureur [Adresse][Code Postal/Ville] Fait le [date], à [Ville] Objet Résiliation du contrat d’assurance habitation n°[Numéro de contrat], suite à l’augmentation de ma prime d’assurance Lettre recommandée avec accusé de réception Madame, Monsieur, Titulaire d’un contrat d’assurance habitation dans votre organisme contrat n°[Numéro de contrat], je vous informe, par la présente, de mon souhait d’y mettre un terme suite à une augmentation non-justifiée de ma cotisation. En effet, suite à l’augmentation de vos tarifs à la date du [Date], qui ne m’a pas été annoncée, et comme prévu par l’article L121-110 du Code de la consommation, j’invoque mon droit à résilier mon contrat. Je vous remercie de m’envoyer un document attestant de la prise en compte de cette demande et de la date de fin de mon contrat. Dans l’attente d’un retour, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées. [Signature] Lettre de résiliation suite à une diminution du risque Lors d’une diminution du risque de l’assuré, l’assureur refuse de faire baisser la prime d’assurance. Dans ce cas, vous pouvez envoyer immédiatement une lettre de résiliation. Cette résiliation sera effective un mois après la réception du courrier par l’assureur. Modèle de lettre résiliation assurance habitation suite à une diminution du risque Coordonnées de l’assuré [Nom Prénom] [Adresse] [Code Postal/Ville] [Téléphone] Coordonnées de l’assureur [Adresse][Code Postal/Ville] Fait le [date], à [Ville] Objet Résiliation du contrat d’assurance habitation n°[Numéro de contrat] Lettre recommandée avec accusé de réception Madame, Monsieur, Titulaire d’un contrat d’assurance habitation dans votre organisme contrat n°[Numéro de contrat], je vous informe, par la présente, de mon souhait d’y mettre un terme suite à votre refus de baisser le montant de ma prime alors que mon risque a diminué. Comme prévu dans l’article L113-4 du Code des assurances, “l’assuré a droit en cas de diminution du risque en cours de contrat à une diminution du montant de la prime. Si l’assureur n’y consent pas, l’assuré peut dénoncer le contrat.”. Face à votre refus, je demande donc la résiliation de mon contrat. Je vous remercie par avance de me rembourser la partie de la cotisation déjà versée pour la période ultérieure à la date de résiliation, et de m’envoyer un document attestant de la prise en compte de cette demande et de la date de fin de mon contrat. Dans l’attente d’un retour, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées. [Signature] Lettre de résiliation suite à une vente Dans le cadre d’une vente de logement pour un propriétaire, la lettre de résiliation doit être envoyée au plus tard 3 mois après la vente. Le courrier doit alors préciser la date à laquelle l’assuré ne sera plus propriétaire, date à laquelle la résiliation sera effective. Il est également nécessaire de joindre un justificatif, comme une copie de l’acte de vente délivré par le notaire. Lettre de résiliation assurance habitation après une vente Coordonnées de l’assuré [Nom Prénom] [Adresse] [Code Postal/Ville] [Téléphone] Coordonnées de l’assureur [Adresse][Code Postal/Ville] Fait le [date], à [Ville] Objet Résiliation du contrat d’assurance habitation n°[Numéro de contrat], suite à la vente du bien Lettre recommandée avec accusé de réception Madame, Monsieur, Titulaire d’un contrat d’assurance habitation dans votre organisme contrat n°[Numéro de contrat] , je vous informe, par la présente, de la vente du bien situé [Adresse] assuré par ce contrat. Je souhaite donc que mon contrat n°[Numéro de contrat] soit résilié après le préavis légal de 10 jours. Je souhaite également le remboursement de la cotisation déjà versée pour la période ultérieure à cette date. Vous trouverez, en pièce jointe, les pièces justifiant de la vente de mon logement. Dans l’attente d’un retour, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées. [Signature] Notre équipe rédactionnelle est constamment à la recherche des dernieres actualités, mises à jours et réformes au sujet des aides financières en France. Voir notre ligne éditoriale ici. Autres questions fréquentes 🤔 Comment faire une lettre de résiliation assurance habitation ? Pour résilier votre assurance habitation, vous pouvez consulter nos modèles de lettre de résiliation selon votre situation. 🤝 Quel justificatif pour résilier une assurance habitation ? Ce justificatif peut être une copie de votre nouveau contrat de bail ou une quittance de loyer, ou une facture d'électricité, de gaz ou de téléphone pour votre nouveau logement. Il est aussi possible d'envoyer une copie de l'état de lieux de sortie de votre précédente habitation. 🤓 Puis-je résilier mon assurance habitation à tout moment ? Vous pouvez résilier votre contrat à tout moment, après la 1ère année de contrat, sans avoir à vous justifier. Vous devez envoyer votre lettre de résiliation par courrier recommandé. 🤷 Comment résilier assurance habitation suite déménagement ? Pour résilier votre contrat, vous devez envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception à votre assureur après avoir quitté votre ancien domicile. Vous pouvez utiliser un modèle. 🧐 Qu'est-ce que la loi Chatel en assurance ? La loi Chatel oblige votre assureur à vous informer de la durée de préavis pour résilier à l'échéance certains contrats. Cette information doit vous parvenir avec votre avis d'échéance au moins 15 jours avant cette date limite. 🤷‍♀️ Quel est le délai pour résilier un contrat d'assurance ? Si votre contrat le permet, vous pouvez disposer d'un délai de 15 jours ou d'un mois, pour demander la résiliation. Il est plus prudent, là encore, d'informer votre assureur par lettre recommandée avec accusé de réception. Marina Ada Ondo Marina est rédactrice au sein de l'équipe Mes Allocs, spécialisée sur les aides aux jeunes. Diplômée de l'ISFJ, elle rejoint Mes Allocs après une première expérience en communication chez Little Africa, une agence de communication à Paris. Sur son temps libre, Marina lit beaucoup et passe ses dimanches au musée. Nos autres actualités sur le sujet Consultez nos autres guides récents Explorez d’autres thématiques Se connecterS’inscrireAn email with an account activation link has been sent to your email your e-mail to reset password

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